Dossiers spéciaux

Etudes

- L'étude "Bilan énergétique et émissions de GES des carburants et biocarburants conventionnels - Convergences et divergences entre les principales études reconnues (citées)" qui analyse la crédibilité en terme de méthodologie et de représentativité de l’étude ADEME/DIREM et de réaliser une analyse comparative avec d’autres études environnementales européennes et internationales sur le sujet afin d’identifier les points de divergence influençant substantiellement les résultats et les conclusions.
Consulter la synthèse de cette étude.
Source : Ademe

- L'étude ADEME/DIREM, réalisée au cours du premier semestre 2002 en vue d'établir les bilans énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre des biocarburants et des carburants fossiles, à partir de l'expérience française de production de biocarburants.
Consulter la synthèse de l'étude Écobilan et l'étude complète (1ère partie et 2ème partie).
Source : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie


Rapports

- Rapport de situation sur les biocarburants : Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Rapport sur les progrès accomplis en matière d'utilisation de biocarburants et d'autres carburants renouvelables dans les États membres de l'Union européenne.

- Résumé du quatrième rapport du groupe I du Giec (Bilan 2007 des changements climatiques : les bases scientifiques physiques).

- "Flexfuel 2010", le rapport du groupe de travail sur le soutien au développement de la filière E85 remis par Alain Prost à Thierry Breton le 26 septembre 2006.
(Source : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie)

- Les rapports nationaux soumis par les Etats membres sur l’implémentation de la Directive 2003/30 EC.
(Source : Commission Européenne)

- Le rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants. Rapport réalisé par le Conseil général des Mines, l'Inspection générale des Finances et le Conseil général du Génie rural des eaux et forêts. 4 novembre 2005.
(Source : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie)

- Rapport annuel 2005 de la Commission Interministérielle pour les Véhicules Propres et Economes
(Source : Ministère de l'écologie et du développement durable)


Chartes

- La charte pour le développement de la filière Superéthanol E85
(Source : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie)


Dossiers de presse

- Le dossier de presse de la table ronde du 7 juin 2006 à Bercy : "Flex Fuel, Aperçus internationaux "
Source : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

- Le dossier de presse sur l’expérimentation nationale du "E 85"
Source : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

- Le dossier d'information de l'Union Française des Industries Pétrolières sur les biocarburants (Mai 2006)
Source : UFIP


Références réglementaires

- Loi du n° 2005-781 (ECOX0400059L) du 13/07/2005
Projet de loi d’orientation sur l’énergie.
(Source : Legifrance.gouv.fr)

- Directive Européenne du 08/05/2003 (2003/30/CE)
Directive du Parlement européen et du conseil du 8 mai 2003 visant à promouvoir l'utilisation de biocarburants ou autres carburants renouvelables dans les transports.
(Source : Commission Européenne)